Marque expirée - Marque en non vigueur
Saint Charles Primeurs
Numéro de dépôt :
3608866
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
Présentation de la marque Saint Charles Primeurs
Déposée le 31 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT CHARLES PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saint Charles Primeurs »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Charles Primeurs est expirée depuis le 31 octobre 2018.
SAINT CHARLES PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50